Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTENPION CREATEUR DE PEDAGOGIE DURABLE
Anne DELGAMBE

Numéro de dépôt :
4361500
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
TARTENPION CREATEUR DE PEDAGOGIE DURABLE de Anne DELGAMBE

Présentation de la marque TARTENPION CREATEUR DE PEDAGOGIE DURABLE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par Anne DELGAMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTENPION CREATEUR DE PEDAGOGIE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Anne DELGAMBE domicilié(e) 25 Rue Paul Jamin - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS Société d'Avocat, Gérard HAAS domicilié(e) 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque TARTENPION CREATEUR DE PEDAGOGIE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTENPION CREATEUR DE PEDAGOGIE DURABLE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Anne DELGAMBE a également déposé les autres marques suivantes : E QUICK READS , PME PMI durables , 5 4 3 2 1 LA FORME PAR L ALIMENTATION


Anne DELGAMBE - 25 Rue Paul Jamin - 72100 - LE MANS - France


HAAS Société d'Avocat, Gérard HAAS - 32 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de jeux ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateur [logiciels téléchargeables] ; applications logicielles (programmes informatiques) téléchargeables et exploitables depuis un téléphone mobile et tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; programmes téléchargeables pour le traitement de l'information pour tous supports mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d'exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de télécommunications ;

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; bandes adhésives pour la papeterie ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; instruments de dessin ; dossiers [papeterie] ; instruments d'écriture ; écussons [cachets en papier] ; produits pour effacer ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; emporte-pièce [articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; équerres à dessin ; étiquettes non en tissu ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché ; flyers / tracts ; formulaires / formules ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; objets d'art gravés ; images ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; articles de papeterie ; papier ; papier d'emballage ; papier à lettres ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier-parchemin ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; pinceaux / brosses [pinceaux] ; planches à dessin ; plans ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; pochettes pour documents ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; règles à dessiner ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; articles pour reliures ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; rubans adhésifs pour la papeterie ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] stylos ; supports pour photographies ; tableaux [peintures] ; tampons encreurs ; timbres [cachets] ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; portage salarial; gestion de fichiers informatiques; optimisation du trafic pour les sites Web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; audits d'entreprises (analyses commerciales) en matière de développement durable et de responsabilité sociétale des entreprises ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires des entreprises en matière de développement durable et de responsabilité sociétale des entreprises ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; études de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise et en responsabilité sociétale des entreprises ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ; recherches pour affaires ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; services de sous-traitance [assistance commerciale] en matière de développement durable et de responsabilité sociétale des entreprises ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; informations en matière de divertissement ou d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; production et location de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; location de postes de télévision; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; service de jeux d'argent; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; rédaction de textes autres que publicitaires ; académies [éducation] ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; formation pratique [démonstration] ; services de formation par le biais de simulateurs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;

Conception et programmation de logiciels informatiques ; conception et programmation de supports numériques de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle de qualité ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; mise à disposition de techniciens, ingénieurs et informaticiens au service des entreprises ; recherches en matière de protection de l'environnement, de développement durable et de responsabilité sociétale des entreprises ; logiciel-service [SaaS] ;

Fourniture d'informations et de conseils en matière de nutrition, de diététique et de régime alimentaire ; Services de planification et de fourniture de menus et de repas nutritionnels adaptés aux personnes [conseils professionnels en matière de nutrition] ; services de fourniture de recettes nutritionnelles [conseils professionnels en matière de nutrition] ; Consultations, recherches et participation à l'élaboration de programmes et de systèmes d'équilibre alimentaire [conseils professionnels en matière de nutrition].